Mentions légales

Réagir à cet article

1- Informations éditeur

Le site www.freenduro.com est édité par la socité :
Webncie
9 rues des Lacs
31600 SAUBENS
www.webncie.fr
06 20 85 12 46

1-1 : Design du site :
Webncie.fr

1-2 Publication  :
Responsable publication/ rédacteur en chef : Jack Dancède
Rédacteur adjoint : Pierre Hourdin
Photographes freelance : Mastorgne
Rédacteur adjoint : Alex Vespertilio
Collaborateurs et pilotes essayeurs : Gérard Duchène, Romain Duchène, Yannick Labat, Romain Baberger, Jeremy Morice, Bérenger Carrier

2 - Hébergement numérique
PHPNET

3 - Respect des droits de propriété et des marques : 

L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur ou à l'image .
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de Freenduro.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est interdite dans le cadre d'une utilisation à caractère commercial. Elle est autorisée pour un usage privé, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes : 
- que la diffusion éventuelle de ces reproductions soit gratuite ; 
- que les documents reproduits respectent l'intégrité du contenu des documents d'origine, sans modification ni altération d'aucune sorte ; 
- que la source soit citée clairement et lisiblement sous la forme suivante : " source :www.freenduro.com "

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Pour d'autres utilisations, contactez le responsable de la publication.

3-1 Respect des droits de propriété pour les photos

Toutes les photos publiées sur ce site web (sauf exception signalée par la mention de l'auteur de la photo)  sont l'oeuvre originale de Jacques Dancède / Freenduro .

Ces photos ne sont pas libres de droit. Pour toute utilisation, commerciale ou non, merci de bien vouloir utiliser le formulaire de contact afin de demander l'autorisation d'utiliser une photo . Pour toute utilisation, la mention du nom de l'auteur (Freenduro.com ainsi que la mention de la source des photos (en l'occurrence, le site www.freenduro.com) seront obligatoires en cas d'utilisation, commerciale ou non, et ce, quelque-soit le support de diffusion (blog, site internet, magazine).

Rappel :

Le Code français de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L.122-5, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d'une peine de 152449,00 euros d'amende et de 2 ans d'emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d'établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées


4 - Liens de Freenduro vers d'autres sites :


Freenduro  peut proposer des liens depuis son site vers d'autres sites partenaires ou non-partenaires. Ces sites sont indépendants, Freenduro n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Freenduro et ces sites. Dès lors, Freenduro ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.

6 - Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. 
L'utilisateur du site internet www.freenduro.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. 
L'utilisateur du site internet www.freenduro.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. 
Freenduro met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. 
Les informations fournies par Freenduro.com le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. 
Freenduro ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. 
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La responsabilité des messages posté (ainsi que le contenu des dits messages) sur le forum Freenduro appartient exclusivement a leur auteurs respectifs.

7 - Informations personnelles
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent en vous adressant au responsable de la publication.

8 - Exploitation des données
Les données collectées grâce aux différents formulaires du site Internet www.freenduro.com  sont destinées à favoriser la communication entre le site et les visiteurs. Aucunes données ne sera transmises à des tiers ou des partenaires.


9 - Utilisation du courrier électronique
Si vous souhaitez utiliser  le formulaire de contact, vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti.

10 - Cookies
En utilisant le site Internet de Freenduro.com et ses sous-domaines, vous consentez à l’utilisation des cookies. Comme c’est une pratique courante sur de nombreux sites web, notre site Freenduro.com peut  déposer des cookies, des pixels invisibles, sur votre ordinateur et y accéder.

Vous pouvez refuser l’utilisation de vos données à des fins  publicitaires ciblée et de statistiques d'intérêt de Freenduro.com : en désactivant les cookies dans votre navigateur web à tout moment
Les cookies correspondent à de petites données web stockées dans des fichiers au sein du navigateur de votre ordinateur. Les cookies sont accessibles et enregistrés par les sites internet que vous consultez, et par les sociétés qui affichent leurs annonces publicitaires sur des sites internet, pour qu’ils puissent reconnaître le navigateur. Les sites Internet peuvent uniquement accéder aux cookies qu’ils ont stockés sur votre ordinateur.

11 - Programme Partenaires Amazon

Notre site web Freenduro.com participe au Programme Partenaires d’Amazon Services LLC, un programme d’ affiliation conçu pour fournir un moyen pour les sites de percevoir une rémunération par la publicité et un lien vers Amazon.
Notre but est de vous proposer des produits de qualité. La commission reçue en contre nous sert entretenir le site.
Le prix payé par l’utilisateur est inchangé dans tous les cas, bien évidemment !

 

12 - Partenaire du programme Ezoic

g.ezoic.net/privacy/freenduro.com

Loading comment... The comment will be refreshed after 00:00.
Commenter cet article.
symbols left.
Non connecté ( Créer un compte ? )
ou poster en invité

Nous suivre