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Whiteangel a écrit :Et pourtant non, d'ailleurs comme le forum a beaucoup de membres je te propose de rechercher une personne qui c'est fait verbalisé avec l article 313-14 et de scanner celui ci en cachant bien sur ses informations personnelles
Bon, ecoute tu comprends ce que tu veux...
Mais la phrase "dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0, 5 tonne" ne s'applique qu'aux remorques... sinon il n'y aurait pas eu besoin de rajouter une ligne pour preciser les cyclomoteurs ....
Meme si on peut jouer sur les mots avec l'alinea I, les alineas II et III enlevent toutent confusion....
Et il ne faut pas oublier qu'en plus du code il y a des arretés qui precisent certaines choses, comme par exemple celui là:
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Article 52 Version en vigueur depuis le 12 décembre 1988 Modifié par Arrêté du 15 novembre 1988
Les dispositions prévues à l'article R. 175 du code de la route sont applicables aux motocyclettes et à leurs remorques mises en circulation à compter de la publication du présent arrêté. Toutefois, par dérogation aux dispositions qui précédent, les dispositions relatives à l'obligation d'être munies de dispositifs indicateurs de changement de direction, celle prévue au deuxième alinéa du 2° a de l'article 44 ci-dessus, ainsi que celles relatives à l'obligation pour certains dispositifs d'être conformes à un type agréé prescrites aux articles 17, 18, 22 et 23 ci-dessus sont applicables aux motocyclettes réceptionnées par type à dater du l- mars 1988 et aux motocyclettes mises en circulation à compter du 1er mars 1989.
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EOT sur ce sujet, qui n'est qu'un detail, vu tout ce qui n'est pas legal sur une enduro (en tout cas la mienne...)
pas de cligno
pas de klaxon
pas de feu stop
pas de feux conformes à l'avant (juste un petit lumignon minimum pour le controle technique enduro)
pas de retro
bruit "legerement" au delà de la limite...
moteur debridé
bibmousses
plaque (juste un bout de scotch jaune ...)
....