amende,et sanctions

[franck 31]

bonjour a tous, si je suis controlé sur un chemin non autorisé a la circulation, quel risque je prend au niveau sanction et pécunier
j'entend beaucoup de choses, avec differentes version, amende moto confisquée, ainsi que la voiture .
si l'un d'entre vous a un exemple concret, merci de m'informer.
a bientot franck

[Intox]

les sanctions c'est un peu de tout ça ... tout dépend sur quel type de chemin tu te trouves

mais pour la voiture faut quand même pas abuser (enfin j'espère)

tu pourras surement trouver des infos sur le site du CODEVER et de la CORAMUC (tu peux également y addhérer)

[franck 31]

tu as deja ete sanctionné ,

[Intox]

et non jamais ... espérons que ça dure

[MITCH47]

On ne sait jamais si nous sommes dans notre droit où pas. C'est vraiment au choix des contrôleurs (quelle galère).
Par contre, adhérez au CODEVER car ils se battent pour notre sport et ils connaissent les lois mieux que nous. Il faut les aider

[franck 31]

j'aimerais, que se soit un enduriste qui m'explique un cas concret, car je suis un peu inquiet, j'ai été controlé par un fédéral sympa, et je n'ai pas eu de sanction .
merci a +

[raid]

Dis-nous où tu as été controlé ?

[franck 31]

j'ai été controle a saint caprais sur un terrain de cross sauvage (pres de saint jory), il se trouve en bord de garonne, j'etais avec mon neveu.
2 gardes fédéreaux avec un 4x4 kangou beige, ils ont sorti leur carnet en me signalant qu ils pouvaient saisir, motos et voiture + 1 grosse amende .
alors est ce qu'ils ont dis ça pour nous faire peur ?
c'est pour ça qu'il serait bien que j'ai un rensenseignement concret.
c'est domage que je suis interdit de sejour a st caprais, parce que la ils me louperont pas, le terrain était super pour s'entriner .
a+ franck de castelginest

[steph 24]

Terrain de cross sauvage, donc la même chose qu'une grimpette en plein coteaux, ou une traversée de cours d'eau : verbalisable, car considéré comme hors piste. En plus le terrain est au bors d'une rivière...
Risques : contravention de 5 ème classe, jusqu'à 1500€, immobilisation du véhicule(moto) jusqu'à 6 mois, suspension du permis.
Ca, c'est le maxi, après c'est le juge qui décide....
C'est clair qu'il faut adhérer au codever : 40€ par an, protection juridique incluse, avec en plus le guide pratique pour savoir ou on peut rouler, et ou on ne peut pas.
Par contre, pour toute verbalisation en hors piste, le codever ne peut rien faire non plus, y a plus qu'a faire bruler un cierge à lourdes.
Bye

[franck 31]

au ça c'est précis, mais peu encourageant pour faire des randos
je te remerci, pour ces précisions,
a bientot

[Intox]

de toute façon, dis toi qu'en habitant Toulouse, tu vas être obligé de te déplacer et faire qques bornes pour pouvoir rouler ... à part si ton kiff c'est de rouler au bord des champs !

[danet]

Voici l'endroit en bord de garonne ....

[steph 24]

Jolie photo, il y a des maisons pas loin, tu as peut-être été balancé parce que ça faisait un moment qu'ils entendaient des motos tourner.

[Intox]

[Enduriste31]

Salut
A l'époque on pouvais rouler tranquille là bas et c'est vrai que ct sympa: mais certain on fait les c...(style passer à travers champs cultiver autour,rentrer dans le village plein gaz,laisser les poubelles et d'autre encore) et depuis c'est interdit .
j'y ai roulé souvent il y a une quinzaine d'année et la dernière fois que j'y suis allé je me suis cassé la cheville après une réception de sot aprés j'y voulu y retourner et c'est la qu'on m'a dit tout ça.
c bien dommage car c'est vrai qu'il était vraiment pas mal pour s'entrainer.

[franck 31]

et c'était pas mal, mais dis moi peux tu regarder sur google map, il y a un terrain prive sur gratentour pres d'un rond poit et d'une casse auto, ça a l'air pas mal .
ce que je recherche c'est un terrain aux alentour pres de chez moi, pour m'entrainer.
j'allais sur pechbonieux mais ça devient dificile car ça attire du monde, et certains ne respecte rien (cultures) .
Balesta c'est bien mais ça fait un peu loin, pour rouler le soir apres le boulot.
salut a+

[weekendbike]

[franck 31]

c'est pas un terrain privé, c'est public, en plus c'est un super terrain il y a meme plusieurs tables, je pense que je suis mal tombé ce jour là , car il est utilisé par beaucoup de monde, et certains l'été s'y installe sur place la journée .
sur un terrain prive tu risques rien a condition que ton echappement soit homologué.
salut a+

[steph 24]

Salut,
Je pense être dans le vrai, une grimpette dans un coteaux se trouve sur un terrain privée, et pourtant c'est considéré comme du hors piste...
Le proprio chez qui tu roules, est ce qu'il ta fait une autorisation écrite? si demain tu y roules, en immaginant le pire, tu chutes et tu restes paraplégique, ou tu décèdes, c'est lui le responsable, donc c'est lui qui prend.....cher.
Vous dites que ce terrain de cross en bords de garonne est "sauvage", et "public"
Donc on n'a pas le droit d'y rouler, car terrain non géré, non assuré, non homologué, et ce n'est pas non plus un chemin rural.

L'agriculteur qui roule sur ses terres, a le droit, les autres qui roulent avec, non. Ca peut paraitre incroyable, mais pourtant c'est comme ça. Avec nos motos d'enduro, nous sommes assurés pour rouler sur des voies de circulations (chemins ruraux, routes etc...), mais pas sur du privé.
Je ne sait pas si je me suis bien exprimé, alors je donne une exemple précis :
Vous faites un enduro de ligue, donc vous avez une licence ffm, votre moto est assurée, l'organisation de l'enduro à les autorisations,et à pris une assurance : pas de souci.

Vous faites une rando organisée par un moto-club, déclaré en préfecture, l'organisation à les autorisations, et est assurée: pas de soucis.

Vous faites une rando à 3 ou 4 un dimanche, et il y en a un qui se scratche dans un chemin rural : pas de souci.

Vous faites la même rando, mais la, il y en a un qui se scratche sur une partie privée, et la, c'est le début de gros emmerdes......

Voilà, j'espère vous avoir éclairé sur ce sujet délicat.

Comme on dit, tant que tout va bien, on est tous copain, le jour ou il y a un gros pépin, ce n'est plus le cas.
Steph.

[enduroland]

je suis d'accord avec steph24 il a raison et pire même en rando on roule très souvent sur des chemins ou des bouts de chemins privés et il y a beaucoup de chemins publics ,communaux interdit (voir mon mail sur le sujet de "randonner en montagne noire") mais une chose est sûre c'est qu'aujourd'hui on roule avec la peur au ventre et on passe pour des voyous.....le début de la fin... mais vu la photo il faut chercher le bâton pour se faire battre car proche d'habitations c'est normal que tu te sois fait réprimandé ! va sur un terrain de cross homologué et avec autorisation du moto-club ou avec ta cotisation payé comme ça tu seras peinard.